Déposée le 3 mars 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) CED
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. TOULOUSE),
la marque française « CAPRICE DE STYLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) CED domicilié(e) ZA Genets, Boulevard Jean Moulin - 83700 - SAINT RAPHAEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 487 809 253 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CED domicilié(e) ZA Genets, Boulevard Jean Moulin - 83700 - SAINT RAPHAEL - France.
La marque CAPRICE DE STYLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3277278.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
CED, sarl - ZA Genets, Boulevard Jean Moulin - 83700 - SAINT RAPHAEL - France - SIREN 487809253
CED - ZA Genets, Boulevard Jean Moulin - 83700 - SAINT RAPHAEL - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-32
Inscription le 18 mai 2006 - Transmission totale de propriété n°434016 - Publication au BOPI 2006-05-18
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Renouvellement sans limitation le 8 octobre 2013 n°2541542 - Publication le 22 nov. 2013 au BOPI 2013-10-08
Inscription le 7 novembre 2013 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°612197 - Publication le 6 déc. 2013 au BOPI 2013-11-07
Meubles, glaces (miroirs), cadres, objets d'art en bois, cire, platre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, ecaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, commodes, coussins, étagères, récipients d'emballage en matière plastiques, fauteuils, sièges, literie, vaisseliers, vannerie, boite en bois. Tissus, couverture de lit et de table, tissus à usage de textile, velours, linge de lit, linge de maison, linge de table non en papier, linge de bain. Vêtements, chaussures, chapellerie, chemisse, ceintures, gants, foulards, cravates, chaussons, chaussures de plage.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
QR Code
Emportez avec vous la fiche de cette marque sur votre smartphone.
Scannez le QR code avec votre smartphone pour ouvrir la fiche "CAPRICE DE STYLES"
